LA COMMUNE
Mentions légales Convertir en PDF Version imprimable Suggérer par mail
 
 

Site officiel de la Commune de Sillingy
50 place Claudius Luiset
74330 Sillingy
Tél standard : 04 50 68 70 19

Directeur de publication
Monsieur Ollivier Tocqueville, Maire

Réalisation
MICROLIB
557, route de Seysolaz
74330 Sillingy
Traitement des données personnelles

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse électronique au sein des rubriques suivantes :
- les formulaires de contact.
 
Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Il est donc possible, sur simple demande :
> d'exiger la suppression de vos contributions au forum du site,
> de demander la radiation de votre adresse de courrier électronique de la liste de diffusion.
Vous pouvez exercer ce droit par courrier électronique ou par courrier postal :
Droits d'auteur
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale du droit d'auteur et la propriété intellectuelle française, qui mentionne que les créations graphiques ou sonores, photos, articles etc. sont protégées du simple fait de leur création et de leur originalité.
Toute utilisation ou extraction d'éléments du site non autorisée par le directeur de la publication est illicite et sanctionnée pénalement par le délit de contrefaçon.
Les usages autorisés des textes présentés sur ce site sont les suivants :
- Reproduction strictement réservée à l'usage privé du copiste et non destinée à une utilisation collective.
- Reproduction, diffusion ou représentation à des fins d'information professionnelle, sur support non numérique, à la condition expresse de ne pas modifier les oeuvres et de mentionner la source.
Toute autre exploitation des textes présents sur le site, notamment republication sur d'autres sites, Internet ou intranet, suppose l'accord du directeur de la publication.
Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d'une partie substantielle du site suppose l'accord du directeur de la publication conformément aux dispositions.
Tout manquement aux règles du droit d'auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d'éventuelles demandes de dommages et intérêts de la part des titulaires de droits.
Photographies - Plans
Toutes les images présentes sur ce site web sont soumises à un copyright. Elles ne peuvent être dupliquées ou utilisées sans l'autorisation écrite du service communication de la Ville. Toute demande doit être adressée à :

Monsieur le maire
50 place Claudius Luiset
74330 Sillingy
Tél 04 50 68 70 19
email : Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir

Liens vers des sites tiers
La commune se réserve le droit de pointer vers des sites tiers. Accéder à ces liens vous font quitter le site. Ces sites ne sont pas sous le contrôle de la commune, par conséquent cette dernière n'est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu'ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.
Responsabilité
La commune de Sillingy ne peut pas être tenue pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l'internet ou aux incompatibilités dues au navigateur de l'utilisateur.
Recommandations techniques
Tous les efforts de la commune de Sillingy tendent vers la plus grande compatibilité d'accès à son site. Ce site est optimisé pour un affichage 1024 x 768.
 
 

designed by ueberkrass